il fautecrire une lettre à la sous direction des naturalisation en leur expliquant les nouvetés dans ton dossier et contre dire les causes de l'ajournement ou rejet avec pièces complémentaire pour justifier ton cas!!!
Salam après un recours gracieux tu as un délai de deux mois, si passé ce délais pas de réponse c'est considéré comme un refus implicite que tu peux attaquer à ce moment là.
Après 3 semaines de mon recours gracieux j'ai reçu un courrier de Rezé qui me dit que un avis favorable envisagé pour ma demande de recours, un jour après avis favorable par mail.
Numéro Rezé: 2008X036, 20/06/08 -> Ajournement de 2 ans,16/12/08 -> Envoie de recours gracieux
le 24/04/2009 -> AF par Mail, 29/05/09 -> Décret 40, 12/09/09 -> CNI, 22/10/09 -> Livret de Nationalité, le 03/02/10
en règle général ils te répondent dans le mois qui suit mais ce n'est pas toujours le cas donc bien faire attention car si pas de réponse dans les deux, tu as ensuite un délai de deux mois pour faire un recours
Citation mimouza4292 a écrit: Merci Safanou pour ta réponse, mais si veulent répondre, cela dans combien du temps ?
Citation mimouza4292 a écrit: Quel est était le motif de ton ajournements stp ?
Merci
Manque des ressources.
Numéro Rezé: 2008X036, 20/06/08 -> Ajournement de 2 ans,16/12/08 -> Envoie de recours gracieux
le 24/04/2009 -> AF par Mail, 29/05/09 -> Décret 40, 12/09/09 -> CNI, 22/10/09 -> Livret de Nationalité, le 03/02/10
moi je viens d'envoié une demande de recour gracieux apres avoir recu une reponse d ajournément à un an de ma demande de naturalisation! IL disent que j ai sejourné irrégulierement en France entre 2002 Et 2003 c ki n'est pas le k j etai bien en France jai les preuve ( certificat de scolarité) mais jai pas argumenté ma demande sa me stresse un peu! jai juste envoié les justificatif!
Desespoir2009, m'y connaît pas dans les procédures mais je crois que tu interprètes mal la lettre qui est sur ton post : quand ils disent "séjourner irrégulièrement", cela veut dire que tu n'avais pas de titre de séjour en règle, puisqu'il est indiqué plus loin : "et ainsi méconnu la législation relative à l'entrée et au sejour des étrangers en France".
Donc ce n'est pas le fait que tu n'aies pas été présente sur le territoire français qui sert de motif d'ajournement mais le fait que tu y étais de manière illégale apparemment. Si ce n'est pas le cas, alors fournis-leur les preuves de ton titre de séjour pour ton recours et tu devrais obtenir gain de cause.
Modifié 1 fois. Dernière modification le 08/07/09 18:44 par chelhman.
comment tu peu avoir une réponse ?? donne ton parcours et ton N° REZE pour savoir déjas la réponse , car si tu a envoyer des justificatifs, y a pas de raison, pour un AF.
je ne savais pas que tu avais déjas poster ailleurs, comme dis chelhman, ne t'inquiète pas si tu as envoyer des preuves, je vais te dire quelque chose, qui peu te nuire, toujours d'après moi, mais ne le prend pas mal essaye de supprimer les 3 premières lettre de ton pseudo, et tout ira pour le mieux et bonne chance.
faut dire que la réponse de rézé je ne la connais pas encore mais ils ont dit qu'un courrier est parti à la préfecture dc j'ai compris.je dois juste attendre le motif c'est tt. voila qnd j'ai déposé mon dossier j'étais en cdi mi tps parce que je faisais des études à la fac dc là je viens d'avoir ma maitrise.J'ai eu un enft francais l'année dernière dc j'ai changé mon statut et actuellemt je travaille à tps plein mais CDD et je me pose des questions je sais pas si ca va passer ou pas. Pr le recours je dois rédiger un courrier à rézé c ca? Merci
bonjour est ce qu il ya ici qq un qui pourrais me dire comment faire un recours gracieux est ce que j ai besoin d un avocat ou puis je le faire moi m^me et si vous avez une lettre modele merci à vous de m aider
j ai reçu un courrier aujourd hui
en effet vous ne justifiez pas àla date de signature de votre demande d'aquisition de la nationnalité française de cinq ans de résidence régulière en france en conséquanceil n est pas possible d 'accorder une suite favorable à votre demande
Nom ... (Ville), le ... (Date), Date et lieu de naissance Adresse Code postal, Ville
Tribunal d'instance de ... (Ville) Adresse Code postal, Ville
LRAR
Objet : Recours pour refus d'acquisition de la nationalité française par mariage PJ : Copie décision du Ministre chargé des naturalisations Réf : ...(Numéro de dossier)
Zarrouk420 Je vais suivre ton conseil concernant le pseudo; jesper quil von revenie sur leur décision et reactivé mon dossier!
Chelman justement c la le probleme ma mere n'ayant pas eté a l'cole a fai ma demande de titre de sejour ka mes 20ans entre 18 ET 19 ans j'avai pas de piece d'identité!