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3afakom 3awnoni chno l7al???rajli jato had la lettrr c urgent

Bonjour,

C'est simple, vous vous êtes marié avec une française, grâce à qui, vous avez obtenu un titre de résident de 10 ans.

Vous vous êtes séparé, puis divorcé moins de 4 ans après le mariage.

Donc si vous pouvez prouver que vous avez bien eu 4 ans de vie commune avec votre conjointe française, avant la séparation. Vous avez 1 mois pour le prouver à la préfecture.

Si vous ne pouvez pas le prouver, il y aura retrait du titre de séjour, et pas de regroupement familiale, et une OQTF

la prouver comme quoi svp aide moi mon mareir 2007 et devorce le 2013

Vous êtes de quelle nationalité. ?

Quelle est la date exacte de votre mariage, et la date de séparation pas le divorce, la séparation ?

mon mareir feit le mariag avec son x le 20/octobre/2007 et devorce le 19/novembre 2013

en est mareir le 10/4 mon mari nationalite marocain la date de separi 2012

Ce qui pose problème dans votre dossier, est que votre mari a fait une déposition au commissariat, précisant qu'il avait quitté le domicile de son ex conjointe fin 2011.

Ce qui veut dire qu'il n'aurait pas 4 ans de mariage effectif.

Le problème est que la préfecture a le double de la déposition, donc pour pouvoir contester le retrait du titre de séjour, il faudrait que votre mari prouve qu'il est parti après le 20 octobre 2011. S'il est parti avant la préfecture procédera au retrait.

nn mon mari fait pas  déposition au commissariat, 

Si la préfecture le précise sur le courrier, elle ne l'a pas inventé. C'est qu'il a fait une main courante pour dire qu'il quittait le domicile.

Et pour que la préfecture précise a que l'audition a été faite auprès des services de police de Champigny c'est qu'elle a le double de cette audition.

et c quoi la solution maintenant soeur

la solution c'est toi et ton mari vous faites votre vie au Maroc

Salem ma soeur
Rabbi ykoun maak nchallah
Ce que j'ai pas compris dans ton cas c'est que s'il était divorcé il peut pas remarier
J'ai rien compris

Citation
roza75 a écrit:
Salem ma soeur
Rabbi ykoun maak nchallah
Ce que j'ai pas compris dans ton cas c'est que s'il était divorcé il peut pas remarier
J'ai rien compris

Salam,

Le monsieur avait le droit de se remarier, s'il avait eu les 4 ans de mariage effectifs, puisque son ex épouse est française.

Mais monsieur a quitté le domicile avant les 4 ans et donc ne pouvait plus prétendre au titre de séjour. C'est en faisant sa demande de RF pour la 2éme épouse, que la préfecture s'est rendu compte que monsieur ne remplissait plus les conditions pour garder son titre de séjour.

Salem
Mais il est marier depuis 2007 et le divorce c'était en 2013???

Citation
roza75 a écrit:
Salem
Mais il est marier depuis 2007 et le divorce c'était en 2013???

Alors le mariage a été célébré le 20 octobre 2007, mais monsieur a déclaré à la police, avoir quitté le domicile conjugal fin 2011. Ce qui compte ce n'est pas le divorce, c'est la date de rupture de vie commune.

Donc si monsieur prouve qu'il est parti après le 20 octobre 2011. Il gardera son titre de séjour, mais s'il est partit avant le 20 octobre, même si c'est le 18 par exemple il y aura retrait du titre.

Merci ma soeur pour votre explication
Mais normalement c'est 3 ans de vis commune non ??

Citation
roza75 a écrit:
Merci ma soeur pour votre explication
Mais normalement c'est 3 ans de vis commune non ??

Alors c'est 3 ans de vie commune si le conjoint est étranger avec titre de séjour.

Si le mariage a été célébré en France, le délai de 3 ans commence le jour du mariage,
Si le mariage entraine un regroupement familiale, le délai de 3 ans commence à la date de l'AF au regroupement,

Si le conjoint est français, le délai est de 4 ans de vie commune, et que le mariage soit fait en France ou à l'étranger, le délai commence au jour du mariage.

Et si le mariage était avec une marocaine de nationalité française

Citation
roza75 a écrit:
Et si le mariage était avec une marocaine de nationalité française

C'est 4 ans, puisque française, la bi nationalité, n'est pas prise en compte. En France, la personne est française et marocaine au Maroc.

mon mari a le meme cas mai c son ex qui lui a chassé de la maison plusieur foi donc il etai obligé de demandé le divorce et ca c'etai apres avoir eu la carte de sejour ca pose po un problem nn?