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salam aleykom,

Comme le titre l'indique ma banque a refuser le prélèvement des impots alors que je me suis déplacer en agence pour qu'ils laissent passer ce prélévement, etant donner que j'ai eu le meme soucis l'année dernière, on ma assurer que c'etais bon il y aurai pas de problème et la ce matin je recoit un sms de ma banque pour me dire qu'il a été rejeter sans aucune raison

quel est mon recours? je risque de payer 10% de pénalité alors que j'y suis pour rien. Avez vous déja vécu ca?



Modifié 1 fois. Dernière modification le 27/11/18 10:55 par fifi93.

Appel ta banque. Et les impôts.

tu vas voir ta banque et si tu as la pénalité de 10% tu leur dis que c'est de leur faute, et vous trouvez un arrangement. (bien sur, si ça ne vient pas de toi)
sinon tu vas voir une association de protection des consommateurs

salam

pourquoi ta banque rejette le prélèvement ?

envoie un mail aux impôts expliquant l'incident
en toute logique, l'agent devrait effacer la pénalité s'il y en a une

Si t es à la société général c est normal
C est des gros chiens pour rester poli

Citation
fifi93 a écrit:
salam aleykom,

Comme le titre l'indique ma banque a refuser le prélèvement des impots alors que je me suis déplacer en agence pour qu'ils laissent passer ce prélévement, etant donner que j'ai eu le meme soucis l'année dernière, on ma assurer que c'etais bon il y aurai pas de problème et la ce matin je recoit un sms de ma banque pour me dire qu'il a été rejeter sans aucune raison

quel est mon recours? je risque de payer 10% de pénalité alors que j'y suis pour rien. Avez vous déja vécu ca?

Assalāmou 'alaykoum wa rahmatoullāh.

Change de banque. Et fais-leur une pub bien comme il faut.

Wassalāmou 'alaykoum wa rahmatoullāh.

Le prélèvement n'est pas refusé pour rien je pense !

Tu es peut-être à découvert ou peut-être as-tu dépassé ton éventuel découvert autorisé ?

impossible de joindre les impots, ils ne repondent jamais. Quand a ma banque je vais carrement y aller demain, je vais faire un scandale car c'est inadmissible..

serieux si j'etais a découvert ou n'avait pas les fonds tu pense franchement que je serais venu demander conseil ici.. Tu pense très mal car tout est nickel comme quoi..

Citation
I found 404 a écrit:
Le prélèvement n'est pas refusé pour rien je pense !

Tu es peut-être à découvert ou peut-être as-tu dépassé ton éventuel découvert autorisé ?

oui c'est la sociéé général excatement

Citation
Café sans sucre a écrit:
Si t es à la société général c est normal
C est des gros chiens pour rester poli

Salam,

Est-ce que tu as bien transmis le mandat SEPA qui t'a été envoyé par le fisc lors que tu as procéder au paiement de tes impôts sur impôts gouv ?

Est-ce que tu es bien en possession du certificat de paiement qui a aussi dû être émis quand tu as procéder au paiement sur impot.gouv ?

Il faut leur envoyé le mandat SEPA afin qu'il puisse identifier le créancier et savoir quel est le paiement qu'ils doivent autoriser.


Ca va être difficile de négocier les 10 % avec le fisc voir même impossible, car ceux-ci indique très clairement lorsque l'on procède au paiement qu'il faut adresser le mandat SEPA que les services des impôts t'envoie pour leur permettre de prélever la somme et éviter tout rejet de leur demande de paiement.

Si tu as bien transmis le mandat SEPA à la banque en temps et en heure, soit au moins 48 heures avant la date à laquelle le fisc t'a indiqué qu'il prélèverait le montant de l'IRPP, tu peux tenter de leur faire prendre en charge la pénalité.

En plus, l'irpp devait être payé en septembre et le fisc t'a normalement indiqué clairement la date à laquelle tu allais être prélevé lorsque tu as procéder au paiement de l'impôt sur impot.gouv.

Tu t'y prends un peu tard, il aurait fallu les contacter après avoir constaté que ton irpp n'avait pas été prélevé à la date donné par le fisc soit plus ou moins fin septembre si mes souvenirs sont bons.

Citation
fifi93 a écrit:
salam aleykom,

Comme le titre l'indique ma banque a refuser le prélèvement des impots alors que je me suis déplacer en agence pour qu'ils laissent passer ce prélévement, etant donner que j'ai eu le meme soucis l'année dernière, on ma assurer que c'etais bon il y aurai pas de problème et la ce matin je recoit un sms de ma banque pour me dire qu'il a été rejeter sans aucune raison

quel est mon recours? je risque de payer 10% de pénalité alors que j'y suis pour rien. Avez vous déja vécu ca?

Elle leur a peut-être pas envoyé le mandat SEPA que lui a adressé le fisc :/

Sur le coup, c'est ce qui m'est venu à l'esprit.

Citation
I found 404 a écrit:
Le prélèvement n'est pas refusé pour rien je pense !

Tu es peut-être à découvert ou peut-être as-tu dépassé ton éventuel découvert autorisé ?

Je le savais, c’est leur spécialité ça
Cette banque gagne de l’arge Que grâce au frais qu ils arrivent à sous tirer à ses clients
C est une pratique courante chez eux
Faut parler en sms via l’applic pour garder des traces et récupérer ses frais
C est ce que je fait moi mnt ,les appels "ils s’en souviennent pas"

Citation
fifi93 a écrit:
oui c'est la sociéé général excatement

oui tu raison, je vais donc passer par les mails puisqu'ils aiment ca, aller faire un scandale c'est clair qu'il n'y aura pas de trace. Des incapables ces gens..

Citation
Café sans sucre a écrit:
Je le savais, c’est leur spécialité ça
Cette banque gagne de l’arge Que grâce au frais qu ils arrivent à sous tirer à ses clients
C est une pratique courante chez eux
Faut parler en sms via l’applic pour garder des traces et récupérer ses frais
C est ce que je fait moi mnt ,les appels "ils s’en souviennent pas"

il vaut mieux leur envoyer un mail, on te répond sous quelques jours
ils ne répondent jamais au téléphone

Citation
fifi93 a écrit:
impossible de joindre les impots, ils ne repondent jamais. Quand a ma banque je vais carrement y aller demain, je vais faire un scandale car c'est inadmissible..

C’est leur méthode faut juste savoir comment les prendres !!!
Ils m’ont pris 8€ de frais pour un découvert de 0,54cts
Alors qu’ail y avait un virement en attente de traitement
Des escrocs et le pire c est que je me suis retrouvé à découvert pask eux ont prélevé les frais mensuels de la carte
Elle savait plus quoi dire quand je les contacter du coup elle m’as supprimé les frais sans me donner d explications

Citation
fifi93 a écrit:
oui tu raison, je vais donc passer par les mails puisqu'ils aiment ca, aller faire un scandale c'est clair qu'il n'y aura pas de trace. Des incapables ces gens..

Mais est ce que tu leur as transmis le mandat SEPA après avoir déclaré et procédé au paiement de tes impôts sur le site impot.gouv ?

Citation
fifi93 a écrit:
oui tu raison, je vais donc passer par les mails puisqu'ils aiment ca, aller faire un scandale c'est clair qu'il n'y aura pas de trace. Des incapables ces gens..

Modifié 1 fois. Dernière modification le 27/11/18 11:41 par Phoolan.

oui c'est ce que j'ai fait à l'istant, merci bcp, j'espere que je vais pas etre pénalisé a cause de ces incapables

Citation
amirene a écrit:
il vaut mieux leur envoyer un mail, on te répond sous quelques jours
ils ne répondent jamais au téléphone

ils sont plutôt compréhensifs aux impôts quand tu prends l initiative de les contacter

Citation
fifi93 a écrit:
oui c'est ce que j'ai fait à l'istant, merci bcp, j'espere que je vais pas etre pénalisé a cause de ces incapables

Tu ne réponds pas à mes questions, ce qui me laisse penser que tu n'as pas fait les démarches comme elles auraient dues être faites.

Mais sache que si tu es dans l'obligation de procéder au paiement en ligne du fait de ton montant d'impôt et que tu as omis de procéder au paiement sur impot.gouv (le certificat de paiement étant la preuve que tu as fait ce qu'il fallait), tu es en tord, la banque ne va pas procéder au paiement à ta place, c'est à ton de le faire sur ton espace personnel impot.gouv.

D'ailleurs, si tu as suivis le process comme il fallait, alors tu as en ta possession le certificat de paiement et le fisc a dû te communiquer la date à laquelle il allait te prélever.

Déjà si tu es dans l'obligation de payer en ligne et que tu n'as pas de certificat de paiement à présenter au fisc, pas de TIPSEPA signé par toi, et/ou que tu ne leur as pas transmis de RIB s'ils n'en possèdent pas, ça montrera à la fois au fisc et à ta banque que c'est bien toi qui est en tord.

Si c'est le cas, il va falloir vite régulariser les choses auprès des services fiscaux, parce que le problème va à nouveau se présenter au moment du prélèvement à la source en janvier.



Modifié 3 fois. Dernière modification le 27/11/18 12:04 par Phoolan.